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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER
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PRECI TOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRECI TOP
CLAUSE TEZIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97711139
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2017

Présentation de la marque PRECI TOP

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRECI TOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2353086) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2353086) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRECI TOP est expirée depuis le 30 décembre 2017.

CLAUSE TEZIER a également déposé les autres marques suivantes : POLLUX , TEZIERPILL , TEZIERPILL , VITI FLEURS , PICOR


CLAUSE TEZIER Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2353086) - 26800 - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2353086) - 69006 - France


Errata - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Inscription le 18 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461380 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 18 septembre 2007 - Changement de dénomination n°461382 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 18 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461381 - Publication au BOPI 2007-09-18

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353086 - Publication au BOPI 2007-10-12

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Graines, semences et plants de melons.